La Cour d’Appel de renvoi d’Anvers vient de condamner l’Etat belge dans le cadre de la double imposition des dividendes perçus par des contribuables belges provenant d’entreprises situées en France.

Anne de Lanversin

Actualité. En l’espèce, un investisseur résident fiscal belge a perçu des dividendes de source française. La France avait retenu un précompte mobilier de 15 %, conformément à la convention fiscale franco-belge applicable au moment du versement des dividendes, puis la Belgique a appliqué son propre précompte de 30 %. En effet, la convention fiscale précitée prévoit que les dividendes de source française versés à un résident fiscal belge sont imposés en Belgique, mais que la France a la possibilité d’appliquer un précompte de 15 % sur le montant des dividendes perçu, se précompte venant en déduction de l’impôt dû en Belgique.

Conteste. La Cour de Cassation belge s’était prononcée en faveur de l’imputation de l’impôt français (15 %) sur l’impôt belge (dénommée Quotité Forfaitaire d’Impôt Etranger - QFIE) et avait renvoyé l’affaire devant la Cour d’Appel d’Anvers pour que celle-ci applique la décision de cassation sur le fond. Ce qui vient d’être fait le 17 décembre 2019. Ce n’est pas la 1ère fois que l’administration fiscale belge se fait rappeler à l’ordre sur l’imputation de la QFIE. La Cour de Cassation et la Cour d’Appel de Bruxelles l’avaient déjà consacrée dans des arrêts du 16/06/2017 et du 20/09/2018. Concernant cette dernière affaire, l’administration fiscale refuse toujours de se conformer et a introduit un nouveau pourvoi en cassation.

Conclusion. Les résidents fiscaux Belges détenant des actions de source française devront s’armer de patience s’ils veulent récupérer une partie du précompte mobilier retenu sur leurs dividendes par la France à hauteur de 15 %. L’administration fiscale belge ne semble pas disposée à se plier à la jurisprudence de la Cour de Cassation, de la Cour d’Appel d‘Anvers et de la Cour d’Appel de Bruxelles précitée.

Cas. Pour rappel, l’impact de ce double précompte est lourd. Prenons exemple d’un dividende français perçu de 100€ par un résident fiscal Belge. La France retient tout d’abord 15 % de fiscalité au titre du précompte en droit français, soit 85 % nets d’impôt français et la Belgique 30 % sur ces 85€. Le contribuable belge ne récupère donc que 59,5€ et subit une taxation à hauteur de 40,5 %. En appliquant la QFIE, le montant net perçu serait de 72,25€ et la taxation à hauteur de 27,75 % uniquement. Une différence non négligeable pour les investisseurs belges !

Il conviendra de suivre cette saga judiciaire, l’administration fiscale n’étant pas résolue à rendre les armes …

Le point de vue de Nortia. Il est possible de ne pas demander l’application de la convention fiscale franco-belge. En tant que non résident fiscal français, seuls les revenus de source française sont imposables. Deux modalités d’imposition sont possibles :

- le taux minimum, c’est-à-dire application d’un taux minimum de 20 % jusqu’à 27 519€ et 30% au-delà ;

- le taux moyen, c’est-à-dire être en mesure de justifier que le taux moyen d’imposition, qui résulterait de l’imposition en France de l’ensemble des revenus de source française et étrangère de tous les membres du foyer fiscal, serait inférieur au taux minimum. Dans ce cas, le taux moyen d’imposition sera appliqué aux seuls revenus de source française imposables en France. Il conviendra alors de calculer ce taux moyen d’imposition, auquel s’ajoutera le précompte belge de 30 %. Si celui-ci est inférieur aux 40,5 % du taux global du double précompte en application de la convention fiscale, alors le client aura tout intérêt à ne pas demander l’application du taux de la convention fiscale !

Benoît Berchebru, Directeur de l’Ingénierie Patrimoniale de Nortia

 

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Fonds à profil de risque 7/7

Fonds à profil de risque 5/7

Fonds YTD
CM-CIC Pierre C 6,12%
Sofidy Selection 1 P 5,42%
Oddo BHF Immobilier CR-EUR 3,55%
JPM Global Macro Opps A (acc) EUR 3,50%
JPM Global Macro Opps D (acc) EUR 3,39%
Montségur Croissance C 3,34%
DNCA Invest Beyond Global Leaders B EUR 2,96%
Comgest Growth Eurp Smlr Coms EUR Acc 2,51%
Tocqueville Megatrends C 2,48%
Aviva Valeurs Immobilières A A/I 2,45%
Seven UCITS Seven European Eqty Fd EUR-R 2,10%
MCA Entreprendre PME 1,77%
Constance Be World A 1,73%
Covéa Flexible ISR C 1,26%
Sélection Action Rendement International 1,12%
Eleva UCITS Eleva Ldrs SMCap Eurp R€ acc 0,80%
Digital Stars Europe Acc 0,80%
OFI FUND RS European Eq Pstv Economy R-C 0,76%
Digital Stars Europe P EUR 0,49%
DNCA Invest Beyond Infras & Trans B EUR 0,39%
Platinium Ariane C 0,35%
Ecofi Enjeux Futurs C 0,26%
Nouvelle Stratégie 50 0,08%
Pluvalca Disruptive Opportunities A -0,01%
Dorval Convictions PEA RC -0,25%
Portzamparc Europe PME C -0,32%
Amilton Premium Europe R -0,36%
Aviva Flexible Emergents A -0,44%
CPR Croissance Réactive P -0,54%
EdR SICAV Euro Sust Growth A EUR -0,55%
CM-CIC Global Leaders C -0,76%
BNP Paribas Climate Impact Privl C -0,77%
Erasmus Small Cap Euro R -0,78%
CPR Silver Age P A/I -0,89%
Candriam Eqs L Eurp Innovt C EUR Cap -1,05%
Mandarine Europe Microcap R EUR -1,31%
Mandarine Opportunités R -1,40%
LO Funds Global Prestige P EUR Acc -1,63%
CM-CIC Objectif Environnement C -1,80%
DNCA Invest Archer Mid-Cap Europe B EUR -1,88%
Richelieu Family Small Cap R -1,90%
Sélection Action Rendement -1,97%
Flornoy Valeurs Familiales R -1,99%
Martin Maurel Valeurs Humaines C EUR -2,01%
Tikehau Global Value P -2,03%
Kirao Multicaps AC -2,04%
Federal Multi PME P -2,07%
Aviva Grandes Marques ISR A A/I -2,23%
Fidelity World A-Acc-EUR -2,59%
First Eagle Amundi International AE-C -2,63%
HMG Globetrotter C -2,79%
BDL Convictions C -2,84%
Nova Europe A -2,87%
AAA Actions Agro Alimentaire RC -2,90%
Vega France Opportunités RC -2,92%
Talence Optimal AC -3,10%
Tiepolo Valeurs C -3,13%
Amundi Europe Microcaps PC -3,23%
Candriam Eqs L Onclgy Impct CH EUR Cap -3,33%
Nordea 1 - Global Climate & Envir BP EUR -3,36%
BNY Mellon Global Equity Inc EUR A Acc -3,37%
Montségur Rendement C -3,66%
Quadrige Europe Midcaps C -3,75%
Centifolia C A/I -3,87%
Amplegest Pricing Power IC -4,32%
Sextant PME A -4,36%
Amplegest Pricing Power FC -4,38%
Rouvier Valeurs C -4,39%
AXAWF Global Optimal Income E Cap EUR -4,52%
Amplegest Pricing Power AC -4,52%
Amplegest Midcaps IC -4,55%
Sextant Autour du Monde A -4,57%
Amplegest PME IC -4,58%
Amplegest Midcaps FC -4,64%
Amplegest PME AC -4,75%
Amplegest Midcaps AC -4,75%
Mandarine Optimal Value R -4,85%
Keren Essentiels C -5,07%
Franklin Glbl Fdmtl Strats A(acc)EUR -5,69%
IDAM Small France R -5,92%
MC Convictions France -6,18%
Templeton Em Mkts Smlr Coms A(acc)EUR -6,70%
Montbleu Etoiles -8,49%

Fonds à profil de risque 2/7

Tous les fonds

Fonds YTD SRRI
US Opéra C 6,47% 6/7
CM-CIC Pierre C 6,12% 5/7
Sofidy Selection 1 P 5,42% 5/7
Oddo BHF Immobilier CR-EUR 3,55% 5/7
JPM Global Macro Opps A (acc) EUR 3,50% 5/7
AIM Réactif C 3,41% 4/7
JPM Global Macro Opps D (acc) EUR 3,39% 5/7
Montségur Croissance C 3,34% 5/7
Jupiter Dynamic Bond L EUR Acc 3,16% 3/7
DNCA Invest Beyond Global Leaders B EUR 2,96% 5/7
Jupiter Financial Innovt L EUR Acc 2,70% 6/7
Comgest Growth Eurp Smlr Coms EUR Acc 2,51% 5/7
Tocqueville Megatrends C 2,48% 5/7
Aviva Valeurs Immobilières A A/I 2,45% 5/7
CamGestion Obligations Europe Classic 2,43% 3/7
CPG Oblig 2,41% 3/7
Candriam SRI Bond Em Mkts C H EUR Acc 2,21% 3/7
Prévoir Gestion Actions C 2,17% 6/7
Seven UCITS Seven European Eqty Fd EUR-R 2,10% 5/7
DPAM L Bonds Emerging Markets Sust L EUR 2,09% 4/7
MCA Entreprendre PME 1,77% 5/7
Constance Be World A 1,73% 5/7
Vatel Flexible C 1,52% 4/7
Jupiter Flexible Inc L EUR Acc 1,50% 4/7
Invest Latitude Monde A 1,46% 4/7
Franklin European Ttl Ret A(acc)EUR 1,32% 3/7
Ofi Flexible Global Multi Asset R 1,29% 4/7
Flexigestion Patrimoine 1,29% 4/7
Covéa Flexible ISR C 1,26% 5/7
IVO Fixed Income EUR R Acc 1,26% 4/7
Sélection Action Rendement International 1,12% 5/7
Groupama Crédit Euro ISR IC 1,07% 3/7
Carmignac Patrimoine A EUR Acc 1,01% 4/7
DNCA Invest Beyond Alterosa A 0,97% 4/7
Gutenberg Patrimoine C 0,86% 4/7
Eleva UCITS Eleva Ldrs SMCap Eurp R€ acc 0,80% 5/7
Digital Stars Europe Acc 0,80% 5/7
OFI FUND RS European Eq Pstv Economy R-C 0,76% 5/7
Apprécio E (EUR) 0,76% 4/7
Cogefi Short Term Bond P 0,75% 3/7
BNP Paribas Em Bd Opps Cl C 0,69% 4/7
Candriam Abs Ret Eq Mkt Netrl C EUR 0,65% 7/7
GF Fidélité P 0,64% 3/7
Echiquier World Equity Growth A 0,60% 6/7
Aviva Investors Alpha Yield I A/I 0,59% 3/7
EdR SICAV Euro Sustainable Credit A EUR 0,56% 3/7
LF LUX Inflection Point Carb Imp Glb R € 0,54% 6/7
Digital Stars Europe P EUR 0,49% 5/7
Mansartis Europe C 0,47% 6/7
Sanso Short Duration C 0,41% 3/7
DNCA Invest Beyond Infras & Trans B EUR 0,39% 5/7
Platinium Ariane C 0,35% 5/7
Ecofi Enjeux Futurs C 0,26% 5/7
Prévoir Pangea R 0,25% 6/7
Eleva UCITS Eleva Abs Ret Eurp R EUR acc 0,21% 4/7
Athymis Patrimoine P 0,14% 4/7
Federal Ethi-Patrimoine A 0,10% 2/7
Nouvelle Stratégie 50 0,08% 5/7
SLF (F) Defensive P 0,06% 3/7
Candriam Risk Arbitrage C 0,06% 3/7
Oddo BHF ProActif Europe CR-EUR 0,05% 4/7
Pluvalca Disruptive Opportunities A -0,01% 5/7
EdRF Income Europe A EUR -0,01% 4/7
Auris Selection Def R EUR Acc -0,01% 3/7
Candriam SRI Bd Glbl Hi Yld C EUR Acc -0,02% 3/7
Trusteam Optimum A -0,07% 2/7
EdR Patrimoine A -0,08% 4/7
Salamandre Euro Rendement C -0,14% 3/7
Sunny Euro Stratégic Plus R -0,21% 3/7
Otea 1 R -0,23% 4/7
Dorval Convictions PEA RC -0,25% 5/7
Pictet-Multi Asset Global Opps R EUR -0,27% 3/7
Alterna Plus -0,31% 3/7
Portzamparc Europe PME C -0,32% 5/7
Sycomore Allocation Patrimoine R -0,33% 3/7
Amilton Premium Europe R -0,36% 5/7
Twenty First Capital Rendement Euro + C -0,37% 3/7
DNCA Evolutif C -0,42% 4/7
BNP Paribas Target Risk Balanced Cl R -0,44% 4/7
Aviva Flexible Emergents A -0,44% 5/7
Varenne Valeur A-EUR -0,45% 4/7
CPR Croissance Réactive P -0,54% 5/7
EdR SICAV Euro Sust Growth A EUR -0,55% 5/7
Amplegest Proactif AC -0,59% 4/7
Candriam SRI Equity Em Mkts C EUR Acc -0,63% 6/7
DNCA Invest Eurose A EUR -0,71% 4/7
Raymond James Microcaps A -0,73% 4/7
CM-CIC Global Leaders C -0,76% 5/7
BNP Paribas Climate Impact Privl C -0,77% 5/7
Fidelity Global Technology A-Dis-EUR -0,77% 6/7
Amundi Actions USA ISR P C -0,77% 6/7
Erasmus Small Cap Euro R -0,78% 5/7
Schroder ISF Glb Clmt Chg Eq A Acc EUR -0,84% 6/7
CPR Silver Age P A/I -0,89% 5/7
Karakoram Euro Rendement Réel C -0,97% 2/7
Candriam Eqs L Eurp Innovt C EUR Cap -1,05% 5/7
EdRF Global Emerging A EUR -1,19% 6/7
Alienor Alter Euro A -1,22% 4/7
Lazard Patrimoine RC -1,31% 4/7
Mandarine Europe Microcap R EUR -1,31% 5/7
Ethna-DYNAMISCH T -1,32% 4/7
Mandarine Opportunités R -1,40% 5/7
Gaspal Patrimoine R -1,40% 4/7
Allianz Valeurs Durables RC -1,41% 6/7
Sextant Grand Large A -1,53% 3/7
LO Funds Global Prestige P EUR Acc -1,63% 5/7
Arc Patrimoine C -1,67% 4/7
CM-CIC Objectif Environnement C -1,80% 5/7
Ostrum Actions Small&Mid Cap Euro RC -1,80% 6/7
Rouvier Evolution C -1,84% 4/7
DNCA Invest Archer Mid-Cap Europe B EUR -1,88% 5/7
Richelieu Family Small Cap R -1,90% 5/7
Lazard Equity SRI C -1,91% 6/7
HSBC SRI Euroland Equity AC -1,96% 6/7
Sélection Action Rendement -1,97% 5/7
Flornoy Valeurs Familiales R -1,99% 5/7
Martin Maurel Valeurs Humaines C EUR -2,01% 5/7
Tikehau Global Value P -2,03% 5/7
Kirao Multicaps AC -2,04% 5/7
Federal Multi PME P -2,07% 5/7
BNP Paribas Disrpt Tech Cl C -2,09% 6/7
Aviva Grandes Marques ISR A A/I -2,23% 5/7
BBM V-Flex AC -2,32% 4/7
Europa One R -2,33% 6/7
Fidelity World A-Acc-EUR -2,59% 5/7
First Eagle Amundi International AE-C -2,63% 5/7
Eleva UCITS Eleva Euroland Sel R EUR acc -2,76% 6/7
Bellatrix C -2,79% 4/7
HMG Globetrotter C -2,79% 5/7
BDL Convictions C -2,84% 5/7
Nova Europe A -2,87% 5/7
AAA Actions Agro Alimentaire RC -2,90% 5/7
EdRF Big Data A EUR -2,92% 6/7
Vega France Opportunités RC -2,92% 5/7
HMG Rendement D A/I -2,93% 4/7
Talence Optimal AC -3,10% 5/7
Tiepolo Valeurs C -3,13% 5/7
Amplegest Long/Short IC -3,14% 4/7
Amplegest Long/Short AC -3,22% 4/7
Amundi Europe Microcaps PC -3,23% 5/7
Templeton Asian Growth N(acc)USD -3,30% 6/7
Candriam Eqs L Onclgy Impct CH EUR Cap -3,33% 5/7
Nordea 1 - Global Climate & Envir BP EUR -3,36% 5/7
BNY Mellon Global Equity Inc EUR A Acc -3,37% 5/7
Candriam SRI Equity EMU C EUR Acc -3,44% 6/7
Invesco Balanced-Risk Allc E EUR Acc -3,59% 4/7
Claresco Avenir P -3,62% 6/7
Montségur Rendement C -3,66% 5/7
Quadrige Europe Midcaps C -3,75% 5/7
R-co Valor C EUR -3,82% 6/7
Centifolia C A/I -3,87% 5/7
Candriam Eqs L Rbtc&Innov Tech CH EURCap -3,92% 6/7
Amplegest Pricing Power IC -4,32% 5/7
Sextant PME A -4,36% 5/7
Amplegest Pricing Power FC -4,38% 5/7
Rouvier Valeurs C -4,39% 5/7
Generali IS SRI Ageing Population DX EUR -4,49% 6/7
AXAWF Global Optimal Income E Cap EUR -4,52% 5/7
Amplegest Pricing Power AC -4,52% 5/7
Amplegest Midcaps IC -4,55% 5/7
Sextant Autour du Monde A -4,57% 5/7
Amplegest PME IC -4,58% 5/7
Amplegest Midcaps FC -4,64% 5/7
BSO France P -4,72% 6/7
Amplegest PME AC -4,75% 5/7
Amplegest Midcaps AC -4,75% 5/7
Valeur Intrinsèque P -4,83% 6/7
Mandarine Optimal Value R -4,85% 5/7
Keren Essentiels C -5,07% 5/7
Franklin Glbl Fdmtl Strats A(acc)EUR -5,69% 5/7
Fidelity Patrimoine A-Acc-EUR -5,72% 4/7
NN (L) Euro High Dividend P Cap EUR -5,78% 6/7
IDAM Small France R -5,92% 5/7
H2O Multistrategies R C -6,02% 7/7
MC Convictions France -6,18% 5/7
Templeton Em Mkts Smlr Coms A(acc)EUR -6,70% 5/7
Dorval Manageurs R C -6,89% 6/7
Generali IS European Eq Rcvy D EUR Acc -7,38% 6/7
Carmignac Pf Commodities A EUR Acc -8,46% 6/7
Quadrige France Smallcaps C -8,47% 6/7
Montbleu Etoiles -8,49% 5/7
Anthracite B -10,17% 6/7
Fidelity France A-Dis-EUR -12,15% 6/7

Fonds à profil de risque 7/7

Fonds à profil de risque 5/7

Fonds 1 mois
CM-CIC Pierre C 2,58%
Sofidy Selection 1 P 2,09%
Oddo BHF Immobilier CR-EUR 0,04%
JPM Global Macro Opps A (acc) EUR 1,37%
JPM Global Macro Opps D (acc) EUR 1,31%
Montségur Croissance C -1,61%
DNCA Invest Beyond Global Leaders B EUR -0,14%
Comgest Growth Eurp Smlr Coms EUR Acc -1,56%
Tocqueville Megatrends C -0,82%
Aviva Valeurs Immobilières A A/I -0,33%
Seven UCITS Seven European Eqty Fd EUR-R -2,62%
MCA Entreprendre PME -1,89%
Constance Be World A -4,45%
Covéa Flexible ISR C -0,87%
Sélection Action Rendement International -2,96%
Eleva UCITS Eleva Ldrs SMCap Eurp R€ acc -3,49%
Digital Stars Europe Acc -3,52%
OFI FUND RS European Eq Pstv Economy R-C -1,38%
Digital Stars Europe P EUR -3,63%
DNCA Invest Beyond Infras & Trans B EUR -2,06%
Platinium Ariane C -2,75%
Ecofi Enjeux Futurs C -3,36%
Nouvelle Stratégie 50 -2,34%
Pluvalca Disruptive Opportunities A -2,92%
Dorval Convictions PEA RC -1,96%
Portzamparc Europe PME C -3,10%
Amilton Premium Europe R -2,70%
Aviva Flexible Emergents A -2,48%
CPR Croissance Réactive P -1,25%
EdR SICAV Euro Sust Growth A EUR -3,19%
CM-CIC Global Leaders C -3,85%
BNP Paribas Climate Impact Privl C -3,58%
Erasmus Small Cap Euro R -3,86%
CPR Silver Age P A/I -3,34%
Candriam Eqs L Eurp Innovt C EUR Cap -3,14%
Mandarine Europe Microcap R EUR -4,57%
Mandarine Opportunités R -2,49%
LO Funds Global Prestige P EUR Acc -4,96%
CM-CIC Objectif Environnement C -3,45%
DNCA Invest Archer Mid-Cap Europe B EUR -4,47%
Richelieu Family Small Cap R -3,35%
Sélection Action Rendement -4,04%
Flornoy Valeurs Familiales R -4,15%
Martin Maurel Valeurs Humaines C EUR -3,95%
Tikehau Global Value P -2,89%
Kirao Multicaps AC -4,36%
Federal Multi PME P -3,88%
Aviva Grandes Marques ISR A A/I -5,09%
Fidelity World A-Acc-EUR -4,92%
First Eagle Amundi International AE-C -3,83%
HMG Globetrotter C -4,57%
BDL Convictions C -2,89%
Nova Europe A -5,18%
AAA Actions Agro Alimentaire RC -4,45%
Vega France Opportunités RC -4,29%
Talence Optimal AC -2,93%
Tiepolo Valeurs C -3,80%
Amundi Europe Microcaps PC -5,36%
Candriam Eqs L Onclgy Impct CH EUR Cap -2,68%
Nordea 1 - Global Climate & Envir BP EUR -5,81%
BNY Mellon Global Equity Inc EUR A Acc -5,04%
Montségur Rendement C -4,42%
Quadrige Europe Midcaps C -4,45%
Centifolia C A/I -3,89%
Amplegest Pricing Power IC -5,49%
Sextant PME A -5,45%
Amplegest Pricing Power FC -5,53%
Rouvier Valeurs C -5,10%
AXAWF Global Optimal Income E Cap EUR -4,20%
Amplegest Pricing Power AC -5,61%
Amplegest Midcaps IC -5,79%
Sextant Autour du Monde A -5,76%
Amplegest PME IC -6,54%
Amplegest Midcaps FC -5,85%
Amplegest PME AC -6,64%
Amplegest Midcaps AC -5,93%
Mandarine Optimal Value R -4,55%
Keren Essentiels C -6,30%
Franklin Glbl Fdmtl Strats A(acc)EUR -5,62%
IDAM Small France R -5,88%
MC Convictions France -4,59%
Templeton Em Mkts Smlr Coms A(acc)EUR -7,22%
Montbleu Etoiles -8,68%

Fonds à profil de risque 2/7

Tous les fonds

Fonds 1 mois SRRI
US Opéra C 2,47% 6/7
CM-CIC Pierre C 2,58% 5/7
Sofidy Selection 1 P 2,09% 5/7
Oddo BHF Immobilier CR-EUR 0,04% 5/7
JPM Global Macro Opps A (acc) EUR 1,37% 5/7
AIM Réactif C 1,68% 4/7
JPM Global Macro Opps D (acc) EUR 1,31% 5/7
Montségur Croissance C -1,61% 5/7
Jupiter Dynamic Bond L EUR Acc 1,22% 3/7
DNCA Invest Beyond Global Leaders B EUR -0,14% 5/7
Jupiter Financial Innovt L EUR Acc -2,31% 6/7
Comgest Growth Eurp Smlr Coms EUR Acc -1,56% 5/7
Tocqueville Megatrends C -0,82% 5/7
Aviva Valeurs Immobilières A A/I -0,33% 5/7
CamGestion Obligations Europe Classic 0,77% 3/7
CPG Oblig 0,95% 3/7
Candriam SRI Bond Em Mkts C H EUR Acc 1,67% 3/7
Prévoir Gestion Actions C -4,67% 6/7
Seven UCITS Seven European Eqty Fd EUR-R -2,62% 5/7
DPAM L Bonds Emerging Markets Sust L EUR 0,41% 4/7
MCA Entreprendre PME -1,89% 5/7
Constance Be World A -4,45% 5/7
Vatel Flexible C -0,45% 4/7
Jupiter Flexible Inc L EUR Acc -0,32% 4/7
Invest Latitude Monde A -0,24% 4/7
Franklin European Ttl Ret A(acc)EUR 0,25% 3/7
Ofi Flexible Global Multi Asset R -0,68% 4/7
Flexigestion Patrimoine -0,40% 4/7
Covéa Flexible ISR C -0,87% 5/7
IVO Fixed Income EUR R Acc -0,64% 4/7
Sélection Action Rendement International -2,96% 5/7
Groupama Crédit Euro ISR IC 0,24% 3/7
Carmignac Patrimoine A EUR Acc -1,53% 4/7
DNCA Invest Beyond Alterosa A -0,29% 4/7
Gutenberg Patrimoine C -0,70% 4/7
Eleva UCITS Eleva Ldrs SMCap Eurp R€ acc -3,49% 5/7
Digital Stars Europe Acc -3,52% 5/7
OFI FUND RS European Eq Pstv Economy R-C -1,38% 5/7
Apprécio E (EUR) -0,39% 4/7
Cogefi Short Term Bond P -0,29% 3/7
BNP Paribas Em Bd Opps Cl C -1,14% 4/7
Candriam Abs Ret Eq Mkt Netrl C EUR -0,11% 7/7
GF Fidélité P -0,58% 3/7
Echiquier World Equity Growth A -3,63% 6/7
Aviva Investors Alpha Yield I A/I 0,23% 3/7
EdR SICAV Euro Sustainable Credit A EUR 0,01% 3/7
LF LUX Inflection Point Carb Imp Glb R € -2,42% 6/7
Digital Stars Europe P EUR -3,63% 5/7
Mansartis Europe C -2,69% 6/7
Sanso Short Duration C -0,14% 3/7
DNCA Invest Beyond Infras & Trans B EUR -2,06% 5/7
Platinium Ariane C -2,75% 5/7
Ecofi Enjeux Futurs C -3,36% 5/7
Prévoir Pangea R -4,29% 6/7
Eleva UCITS Eleva Abs Ret Eurp R EUR acc -0,17% 4/7
Athymis Patrimoine P -1,05% 4/7
Federal Ethi-Patrimoine A -0,31% 2/7
Nouvelle Stratégie 50 -2,34% 5/7
SLF (F) Defensive P -1,15% 3/7
Candriam Risk Arbitrage C -0,02% 3/7
Oddo BHF ProActif Europe CR-EUR -0,61% 4/7
Pluvalca Disruptive Opportunities A -2,92% 5/7
EdRF Income Europe A EUR -0,89% 4/7
Auris Selection Def R EUR Acc -0,31% 3/7
Candriam SRI Bd Glbl Hi Yld C EUR Acc -0,11% 3/7
Trusteam Optimum A -0,21% 2/7
EdR Patrimoine A -0,89% 4/7
Salamandre Euro Rendement C -0,35% 3/7
Sunny Euro Stratégic Plus R -0,88% 3/7
Otea 1 R -0,04% 4/7
Dorval Convictions PEA RC -1,96% 5/7
Pictet-Multi Asset Global Opps R EUR -0,74% 3/7
Alterna Plus -0,67% 3/7
Portzamparc Europe PME C -3,10% 5/7
Sycomore Allocation Patrimoine R -0,97% 3/7
Amilton Premium Europe R -2,70% 5/7
Twenty First Capital Rendement Euro + C -0,62% 3/7
DNCA Evolutif C -1,71% 4/7
BNP Paribas Target Risk Balanced Cl R -1,56% 4/7
Aviva Flexible Emergents A -2,48% 5/7
Varenne Valeur A-EUR -2,34% 4/7
CPR Croissance Réactive P -1,25% 5/7
EdR SICAV Euro Sust Growth A EUR -3,19% 5/7
Amplegest Proactif AC -2,17% 4/7
Candriam SRI Equity Em Mkts C EUR Acc -2,79% 6/7
DNCA Invest Eurose A EUR -0,96% 4/7
Raymond James Microcaps A -3,73% 4/7
CM-CIC Global Leaders C -3,85% 5/7
BNP Paribas Climate Impact Privl C -3,58% 5/7
Fidelity Global Technology A-Dis-EUR -5,54% 6/7
Amundi Actions USA ISR P C -4,29% 6/7
Erasmus Small Cap Euro R -3,86% 5/7
Schroder ISF Glb Clmt Chg Eq A Acc EUR -3,40% 6/7
CPR Silver Age P A/I -3,34% 5/7
Karakoram Euro Rendement Réel C -0,85% 2/7
Candriam Eqs L Eurp Innovt C EUR Cap -3,14% 5/7
EdRF Global Emerging A EUR -4,24% 6/7
Alienor Alter Euro A -1,86% 4/7
Lazard Patrimoine RC -1,49% 4/7
Mandarine Europe Microcap R EUR -4,57% 5/7
Ethna-DYNAMISCH T -2,67% 4/7
Mandarine Opportunités R -2,49% 5/7
Gaspal Patrimoine R -2,39% 4/7
Allianz Valeurs Durables RC -3,35% 6/7
Sextant Grand Large A -1,03% 3/7
LO Funds Global Prestige P EUR Acc -4,96% 5/7
Arc Patrimoine C -1,88% 4/7
CM-CIC Objectif Environnement C -3,45% 5/7
Ostrum Actions Small&Mid Cap Euro RC -4,33% 6/7
Rouvier Evolution C -3,35% 4/7
DNCA Invest Archer Mid-Cap Europe B EUR -4,47% 5/7
Richelieu Family Small Cap R -3,35% 5/7
Lazard Equity SRI C -3,51% 6/7
HSBC SRI Euroland Equity AC -3,06% 6/7
Sélection Action Rendement -4,04% 5/7
Flornoy Valeurs Familiales R -4,15% 5/7
Martin Maurel Valeurs Humaines C EUR -3,95% 5/7
Tikehau Global Value P -2,89% 5/7
Kirao Multicaps AC -4,36% 5/7
Federal Multi PME P -3,88% 5/7
BNP Paribas Disrpt Tech Cl C -6,78% 6/7
Aviva Grandes Marques ISR A A/I -5,09% 5/7
BBM V-Flex AC -1,90% 4/7
Europa One R -4,71% 6/7
Fidelity World A-Acc-EUR -4,92% 5/7
First Eagle Amundi International AE-C -3,83% 5/7
Eleva UCITS Eleva Euroland Sel R EUR acc -3,62% 6/7
Bellatrix C -2,75% 4/7
HMG Globetrotter C -4,57% 5/7
BDL Convictions C -2,89% 5/7
Nova Europe A -5,18% 5/7
AAA Actions Agro Alimentaire RC -4,45% 5/7
EdRF Big Data A EUR -4,62% 6/7
Vega France Opportunités RC -4,29% 5/7
HMG Rendement D A/I -3,27% 4/7
Talence Optimal AC -2,93% 5/7
Tiepolo Valeurs C -3,80% 5/7
Amplegest Long/Short IC -3,28% 4/7
Amplegest Long/Short AC -3,33% 4/7
Amundi Europe Microcaps PC -5,36% 5/7
Templeton Asian Growth N(acc)USD -2,63% 6/7
Candriam Eqs L Onclgy Impct CH EUR Cap -2,68% 5/7
Nordea 1 - Global Climate & Envir BP EUR -5,81% 5/7
BNY Mellon Global Equity Inc EUR A Acc -5,04% 5/7
Candriam SRI Equity EMU C EUR Acc -4,56% 6/7
Invesco Balanced-Risk Allc E EUR Acc -3,12% 4/7
Claresco Avenir P -3,97% 6/7
Montségur Rendement C -4,42% 5/7
Quadrige Europe Midcaps C -4,45% 5/7
R-co Valor C EUR -4,39% 6/7
Centifolia C A/I -3,89% 5/7
Candriam Eqs L Rbtc&Innov Tech CH EURCap -7,12% 6/7
Amplegest Pricing Power IC -5,49% 5/7
Sextant PME A -5,45% 5/7
Amplegest Pricing Power FC -5,53% 5/7
Rouvier Valeurs C -5,10% 5/7
Generali IS SRI Ageing Population DX EUR -5,72% 6/7
AXAWF Global Optimal Income E Cap EUR -4,20% 5/7
Amplegest Pricing Power AC -5,61% 5/7
Amplegest Midcaps IC -5,79% 5/7
Sextant Autour du Monde A -5,76% 5/7
Amplegest PME IC -6,54% 5/7
Amplegest Midcaps FC -5,85% 5/7
BSO France P -5,46% 6/7
Amplegest PME AC -6,64% 5/7
Amplegest Midcaps AC -5,93% 5/7
Valeur Intrinsèque P -4,88% 6/7
Mandarine Optimal Value R -4,55% 5/7
Keren Essentiels C -6,30% 5/7
Franklin Glbl Fdmtl Strats A(acc)EUR -5,62% 5/7
Fidelity Patrimoine A-Acc-EUR -4,22% 4/7
NN (L) Euro High Dividend P Cap EUR -4,03% 6/7
IDAM Small France R -5,88% 5/7
H2O Multistrategies R C -2,86% 7/7
MC Convictions France -4,59% 5/7
Templeton Em Mkts Smlr Coms A(acc)EUR -7,22% 5/7
Dorval Manageurs R C -6,02% 6/7
Generali IS European Eq Rcvy D EUR Acc -7,66% 6/7
Carmignac Pf Commodities A EUR Acc -6,85% 6/7
Quadrige France Smallcaps C -8,71% 6/7
Montbleu Etoiles -8,68% 5/7
Anthracite B -8,93% 6/7
Fidelity France A-Dis-EUR -7,66% 6/7

Fonds à profil de risque 7/7

Fonds à profil de risque 5/7

Fonds 1 an
CM-CIC Pierre C 24,89%
Sofidy Selection 1 P 19,90%
Oddo BHF Immobilier CR-EUR 17,74%
JPM Global Macro Opps A (acc) EUR 4,24%
JPM Global Macro Opps D (acc) EUR 3,51%
Montségur Croissance C 21,31%
DNCA Invest Beyond Global Leaders B EUR 18,60%
Comgest Growth Eurp Smlr Coms EUR Acc 19,80%
Tocqueville Megatrends C 18,67%
Aviva Valeurs Immobilières A A/I 17,93%
Seven UCITS Seven European Eqty Fd EUR-R 12,81%
MCA Entreprendre PME 10,52%
Constance Be World A 22,10%
Covéa Flexible ISR C 6,86%
Sélection Action Rendement International 11,49%
Eleva UCITS Eleva Ldrs SMCap Eurp R€ acc 23,17%
Digital Stars Europe Acc 16,75%
OFI FUND RS European Eq Pstv Economy R-C 17,04%
Digital Stars Europe P EUR 0,00%
DNCA Invest Beyond Infras & Trans B EUR 12,02%
Platinium Ariane C 10,65%
Ecofi Enjeux Futurs C 19,15%
Nouvelle Stratégie 50 9,37%
Pluvalca Disruptive Opportunities A 17,00%
Dorval Convictions PEA RC -3,50%
Portzamparc Europe PME C 8,45%
Amilton Premium Europe R 12,63%
Aviva Flexible Emergents A 10,33%
CPR Croissance Réactive P 2,09%
EdR SICAV Euro Sust Growth A EUR 12,78%
CM-CIC Global Leaders C 15,80%
BNP Paribas Climate Impact Privl C 17,32%
Erasmus Small Cap Euro R 12,93%
CPR Silver Age P A/I 11,05%
Candriam Eqs L Eurp Innovt C EUR Cap 15,77%
Mandarine Europe Microcap R EUR 18,91%
Mandarine Opportunités R 13,48%
LO Funds Global Prestige P EUR Acc 14,71%
CM-CIC Objectif Environnement C 12,98%
DNCA Invest Archer Mid-Cap Europe B EUR 15,27%
Richelieu Family Small Cap R 17,64%
Sélection Action Rendement 11,01%
Flornoy Valeurs Familiales R 10,00%
Martin Maurel Valeurs Humaines C EUR 13,16%
Tikehau Global Value P 14,02%
Kirao Multicaps AC 14,09%
Federal Multi PME P 6,64%
Aviva Grandes Marques ISR A A/I 10,18%
Fidelity World A-Acc-EUR 11,55%
First Eagle Amundi International AE-C 6,50%
HMG Globetrotter C 3,58%
BDL Convictions C 12,94%
Nova Europe A 10,68%
AAA Actions Agro Alimentaire RC 7,02%
Vega France Opportunités RC 9,47%
Talence Optimal AC -1,09%
Tiepolo Valeurs C 6,33%
Amundi Europe Microcaps PC 6,48%
Candriam Eqs L Onclgy Impct CH EUR Cap 0,00%
Nordea 1 - Global Climate & Envir BP EUR 16,17%
BNY Mellon Global Equity Inc EUR A Acc 11,25%
Montségur Rendement C 5,72%
Quadrige Europe Midcaps C 12,76%
Centifolia C A/I 2,31%
Amplegest Pricing Power IC 10,51%
Sextant PME A -1,03%
Amplegest Pricing Power FC 10,08%
Rouvier Valeurs C 9,90%
AXAWF Global Optimal Income E Cap EUR 0,99%
Amplegest Pricing Power AC 9,27%
Amplegest Midcaps IC 6,52%
Sextant Autour du Monde A 4,75%
Amplegest PME IC 4,68%
Amplegest Midcaps FC 6,16%
Amplegest PME AC 3,55%
Amplegest Midcaps AC 5,32%
Mandarine Optimal Value R 3,04%
Keren Essentiels C -7,84%
Franklin Glbl Fdmtl Strats A(acc)EUR -1,05%
IDAM Small France R 3,25%
MC Convictions France -2,25%
Templeton Em Mkts Smlr Coms A(acc)EUR -8,10%
Montbleu Etoiles -7,19%

Fonds à profil de risque 2/7

Tous les fonds

Fonds 1 an SRRI
US Opéra C 25,36% 6/7
CM-CIC Pierre C 24,89% 5/7
Sofidy Selection 1 P 19,90% 5/7
Oddo BHF Immobilier CR-EUR 17,74% 5/7
JPM Global Macro Opps A (acc) EUR 4,24% 5/7
AIM Réactif C 8,67% 4/7
JPM Global Macro Opps D (acc) EUR 3,51% 5/7
Montségur Croissance C 21,31% 5/7
Jupiter Dynamic Bond L EUR Acc 8,00% 3/7
DNCA Invest Beyond Global Leaders B EUR 18,60% 5/7
Jupiter Financial Innovt L EUR Acc 20,72% 6/7
Comgest Growth Eurp Smlr Coms EUR Acc 19,80% 5/7
Tocqueville Megatrends C 18,67% 5/7
Aviva Valeurs Immobilières A A/I 17,93% 5/7
CamGestion Obligations Europe Classic 13,96% 3/7
CPG Oblig 6,43% 3/7
Candriam SRI Bond Em Mkts C H EUR Acc 0,00% 3/7
Prévoir Gestion Actions C 19,96% 6/7
Seven UCITS Seven European Eqty Fd EUR-R 12,81% 5/7
DPAM L Bonds Emerging Markets Sust L EUR 9,00% 4/7
MCA Entreprendre PME 10,52% 5/7
Constance Be World A 22,10% 5/7
Vatel Flexible C 6,68% 4/7
Jupiter Flexible Inc L EUR Acc 7,58% 4/7
Invest Latitude Monde A 10,09% 4/7
Franklin European Ttl Ret A(acc)EUR 6,84% 3/7
Ofi Flexible Global Multi Asset R 8,84% 4/7
Flexigestion Patrimoine 2,39% 4/7
Covéa Flexible ISR C 6,86% 5/7
IVO Fixed Income EUR R Acc 5,60% 4/7
Sélection Action Rendement International 11,49% 5/7
Groupama Crédit Euro ISR IC 5,31% 3/7
Carmignac Patrimoine A EUR Acc 9,05% 4/7
DNCA Invest Beyond Alterosa A 10,22% 4/7
Gutenberg Patrimoine C 4,10% 4/7
Eleva UCITS Eleva Ldrs SMCap Eurp R€ acc 23,17% 5/7
Digital Stars Europe Acc 16,75% 5/7
OFI FUND RS European Eq Pstv Economy R-C 17,04% 5/7
Apprécio E (EUR) 2,52% 4/7
Cogefi Short Term Bond P 2,22% 3/7
BNP Paribas Em Bd Opps Cl C 8,48% 4/7
Candriam Abs Ret Eq Mkt Netrl C EUR -0,99% 7/7
GF Fidélité P 4,71% 3/7
Echiquier World Equity Growth A 14,46% 6/7
Aviva Investors Alpha Yield I A/I 7,87% 3/7
EdR SICAV Euro Sustainable Credit A EUR 4,88% 3/7
LF LUX Inflection Point Carb Imp Glb R € 12,95% 6/7
Digital Stars Europe P EUR 0,00% 5/7
Mansartis Europe C 15,05% 6/7
Sanso Short Duration C 3,25% 3/7
DNCA Invest Beyond Infras & Trans B EUR 12,02% 5/7
Platinium Ariane C 10,65% 5/7
Ecofi Enjeux Futurs C 19,15% 5/7
Prévoir Pangea R 16,28% 6/7
Eleva UCITS Eleva Abs Ret Eurp R EUR acc 5,30% 4/7
Athymis Patrimoine P 4,98% 4/7
Federal Ethi-Patrimoine A 5,70% 2/7
Nouvelle Stratégie 50 9,37% 5/7
SLF (F) Defensive P 4,86% 3/7
Candriam Risk Arbitrage C 0,81% 3/7
Oddo BHF ProActif Europe CR-EUR 1,60% 4/7
Pluvalca Disruptive Opportunities A 17,00% 5/7
EdRF Income Europe A EUR 3,75% 4/7
Auris Selection Def R EUR Acc 1,21% 3/7
Candriam SRI Bd Glbl Hi Yld C EUR Acc 5,35% 3/7
Trusteam Optimum A 2,54% 2/7
EdR Patrimoine A 3,53% 4/7
Salamandre Euro Rendement C 4,08% 3/7
Sunny Euro Stratégic Plus R 3,17% 3/7
Otea 1 R 9,78% 4/7
Dorval Convictions PEA RC -3,50% 5/7
Pictet-Multi Asset Global Opps R EUR 2,76% 3/7
Alterna Plus 4,31% 3/7
Portzamparc Europe PME C 8,45% 5/7
Sycomore Allocation Patrimoine R 3,12% 3/7
Amilton Premium Europe R 12,63% 5/7
Twenty First Capital Rendement Euro + C 2,53% 3/7
DNCA Evolutif C 5,29% 4/7
BNP Paribas Target Risk Balanced Cl R 10,25% 4/7
Aviva Flexible Emergents A 10,33% 5/7
Varenne Valeur A-EUR 3,98% 4/7
CPR Croissance Réactive P 2,09% 5/7
EdR SICAV Euro Sust Growth A EUR 12,78% 5/7
Amplegest Proactif AC 1,38% 4/7
Candriam SRI Equity Em Mkts C EUR Acc 12,61% 6/7
DNCA Invest Eurose A EUR 3,82% 4/7
Raymond James Microcaps A 14,88% 4/7
CM-CIC Global Leaders C 15,80% 5/7
BNP Paribas Climate Impact Privl C 17,32% 5/7
Fidelity Global Technology A-Dis-EUR 24,52% 6/7
Amundi Actions USA ISR P C 18,17% 6/7
Erasmus Small Cap Euro R 12,93% 5/7
Schroder ISF Glb Clmt Chg Eq A Acc EUR 11,28% 6/7
CPR Silver Age P A/I 11,05% 5/7
Karakoram Euro Rendement Réel C 1,19% 2/7
Candriam Eqs L Eurp Innovt C EUR Cap 15,77% 5/7
EdRF Global Emerging A EUR 8,88% 6/7
Alienor Alter Euro A -0,93% 4/7
Lazard Patrimoine RC 3,55% 4/7
Mandarine Europe Microcap R EUR 18,91% 5/7
Ethna-DYNAMISCH T 5,74% 4/7
Mandarine Opportunités R 13,48% 5/7
Gaspal Patrimoine R 3,24% 4/7
Allianz Valeurs Durables RC 13,81% 6/7
Sextant Grand Large A 1,57% 3/7
LO Funds Global Prestige P EUR Acc 14,71% 5/7
Arc Patrimoine C -0,21% 4/7
CM-CIC Objectif Environnement C 12,98% 5/7
Ostrum Actions Small&Mid Cap Euro RC 11,40% 6/7
Rouvier Evolution C 4,07% 4/7
DNCA Invest Archer Mid-Cap Europe B EUR 15,27% 5/7
Richelieu Family Small Cap R 17,64% 5/7
Lazard Equity SRI C 11,75% 6/7
HSBC SRI Euroland Equity AC 9,68% 6/7
Sélection Action Rendement 11,01% 5/7
Flornoy Valeurs Familiales R 10,00% 5/7
Martin Maurel Valeurs Humaines C EUR 13,16% 5/7
Tikehau Global Value P 14,02% 5/7
Kirao Multicaps AC 14,09% 5/7
Federal Multi PME P 6,64% 5/7
BNP Paribas Disrpt Tech Cl C 14,90% 6/7
Aviva Grandes Marques ISR A A/I 10,18% 5/7
BBM V-Flex AC 0,06% 4/7
Europa One R 3,69% 6/7
Fidelity World A-Acc-EUR 11,55% 5/7
First Eagle Amundi International AE-C 6,50% 5/7
Eleva UCITS Eleva Euroland Sel R EUR acc 13,64% 6/7
Bellatrix C 2,82% 4/7
HMG Globetrotter C 3,58% 5/7
BDL Convictions C 12,94% 5/7
Nova Europe A 10,68% 5/7
AAA Actions Agro Alimentaire RC 7,02% 5/7
EdRF Big Data A EUR 11,25% 6/7
Vega France Opportunités RC 9,47% 5/7
HMG Rendement D A/I 4,29% 4/7
Talence Optimal AC -1,09% 5/7
Tiepolo Valeurs C 6,33% 5/7
Amplegest Long/Short IC 1,27% 4/7
Amplegest Long/Short AC 0,76% 4/7
Amundi Europe Microcaps PC 6,48% 5/7
Templeton Asian Growth N(acc)USD 6,01% 6/7
Candriam Eqs L Onclgy Impct CH EUR Cap 0,00% 5/7
Nordea 1 - Global Climate & Envir BP EUR 16,17% 5/7
BNY Mellon Global Equity Inc EUR A Acc 11,25% 5/7
Candriam SRI Equity EMU C EUR Acc 14,19% 6/7
Invesco Balanced-Risk Allc E EUR Acc 0,83% 4/7
Claresco Avenir P 5,59% 6/7
Montségur Rendement C 5,72% 5/7
Quadrige Europe Midcaps C 12,76% 5/7
R-co Valor C EUR 7,23% 6/7
Centifolia C A/I 2,31% 5/7
Candriam Eqs L Rbtc&Innov Tech CH EURCap 9,50% 6/7
Amplegest Pricing Power IC 10,51% 5/7
Sextant PME A -1,03% 5/7
Amplegest Pricing Power FC 10,08% 5/7
Rouvier Valeurs C 9,90% 5/7
Generali IS SRI Ageing Population DX EUR 10,05% 6/7
AXAWF Global Optimal Income E Cap EUR 0,99% 5/7
Amplegest Pricing Power AC 9,27% 5/7
Amplegest Midcaps IC 6,52% 5/7
Sextant Autour du Monde A 4,75% 5/7
Amplegest PME IC 4,68% 5/7
Amplegest Midcaps FC 6,16% 5/7
BSO France P 7,67% 6/7
Amplegest PME AC 3,55% 5/7
Amplegest Midcaps AC 5,32% 5/7
Valeur Intrinsèque P -10,75% 6/7
Mandarine Optimal Value R 3,04% 5/7
Keren Essentiels C -7,84% 5/7
Franklin Glbl Fdmtl Strats A(acc)EUR -1,05% 5/7
Fidelity Patrimoine A-Acc-EUR -3,53% 4/7
NN (L) Euro High Dividend P Cap EUR 4,59% 6/7
IDAM Small France R 3,25% 5/7
H2O Multistrategies R C 20,37% 7/7
MC Convictions France -2,25% 5/7
Templeton Em Mkts Smlr Coms A(acc)EUR -8,10% 5/7
Dorval Manageurs R C -4,66% 6/7
Generali IS European Eq Rcvy D EUR Acc -3,69% 6/7
Carmignac Pf Commodities A EUR Acc -7,66% 6/7
Quadrige France Smallcaps C 5,79% 6/7
Montbleu Etoiles -7,19% 5/7
Anthracite B -8,11% 6/7
Fidelity France A-Dis-EUR -3,54% 6/7

Fonds à profil de risque 7/7